Mentions légales
Mentions légales du site internet «Domaine Guinand»
Le site www.domaineguinand.com est le site officiel de la société « EARL Domaine Guinand »
Informations sur la société « Domaine Guinand »
Forme juridique : EARL Entreprise A responsabilité Limitée
Siret : 34337247000017
Adresse : Domaine Guinand
Av Saint-Christophe, Saint-Christol
34400 Entre-Vignes
Tél : +33 (0)4 67 86 85 55
E-mail : contact@domaineguinand.com
Directeurs de la publication de ce site internet
M Fabien GUINAND
M Pierre GUINAND
Mme Sophie GUINAND
Webmasters de ce site internet
M Fabien GUINAND
M Pierre GUINAND
Mme Sophie GUINAND
Etude, conception et réalisation de ce site internet
Société Index Languedoc Développement
2 Allée de Fontbonne
30250 VILLEVIEILLE – France
Tél : +33 4 66 93 00 16
E-mail : dforner@indexld.com
Site Internet : www.indexld.com
Crédit photo
Flaticon – flaticon.com
Crédit polices
Fonts Geek – fontsgeek.com
Fonts Free – fontsfree.net
Hébergement de ce site internet
Société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site Internet : www.ovh.com
Informatique et liberté
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site de la société «Domaine Guinand» et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la société «Domaine Guinand» quant au contenu de ces sites.
Données nominatives
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Les destinataires des données sont les services de la société «Domaine Guinand».
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :
Domaine Guinand
Av Saint-Christophe, Saint-Christol
34400 Entre-Vignes
Vous pouvez également nous adresser un e-mail à l’adresse suivante :
E-mail : contact@domaineguinand.com
Droits d’auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une œuvre dont la société «Domaine Guinand» est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société «Domaine Guinand» ou de tiers ayant autorisé la société «Domaine Guinand» à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société «Domaine Guinand», est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.